Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BESAC
LA BRASSERIE des CHAMPS SA

Numéro de dépôt :
3363385
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2015
BESAC de LA BRASSERIE des CHAMPS

Présentation de la marque BESAC

Déposée le 1 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) LA BRASSERIE des CHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BESAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BRASSERIE des CHAMPS domicilié(e) ZI Les Prunelliers,89100 ST MARTIN DU TERTRE - 89100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Brasserie des Champs domicilié(e) ZI Les Prunelliers,89100 ST MARTIN DU TERTRE - 89100 - France.

La marque BESAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESAC est expirée depuis le 1 juin 2015.

LA BRASSERIE des CHAMPS a également déposé les autres marques suivantes : LA BIERE DES BORDS DE SEINE , LA BIERE DES BORDS DE LOIRE , COLA DE BOURGOGNE , BRUNE DE BOURGOGNE , BIERE DE SENS BRASSERIE DES CHAMPS , Bière de Bourgogne , LA TAVERNOISE , BIERE de DIJON , LA TRICASSE


LA BRASSERIE des CHAMPS SA - ZI Les Prunelliers,89100 ST MARTIN DU TERTRE - 89100 - France


La Brasserie des Champs - ZI Les Prunelliers,89100 ST MARTIN DU TERTRE - 89100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Bière BESAC et autres boissons. – sans alcool. – alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.