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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRASSERIE BALZANE
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PAILLETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAILLETTE
LA BRASSERIE BALZANE SARL

Numéro de dépôt :
1353059
Date de dépôt :
02/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2016

Présentation de la marque PAILLETTE

Déposée le 2 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRASSERIE BALZANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAILLETTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRASSERIE BALZANE domicilié(e) 10 T Avenue Ox and Bucks,14800 SAINT ARNOULT (dossier no 2327778) - 14800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 076 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Benoit LANGEVIN Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, BP 15093,14078 CAEN CEDEX 5 (dossier no 2327778) - 14078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAILLETTE est expirée depuis le 2 mai 2016.


LA BRASSERIE BALZANE SARL - 10 T Avenue Ox and Bucks,14800 SAINT ARNOULT (dossier no 2327778) - 14800 - France - SIREN 438076440


Maître Benoit LANGEVIN Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, BP 15093,14078 CAEN CEDEX 5 (dossier no 2327778) - 14078 - France


Renouvellement sans limitation n°2066911 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2327778 - Publication au BOPI 2006-11-27

Inscription le 27 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393503 - Publication au BOPI 2004-05-27

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199511 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 26 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199509 - Publication au BOPI 1996-03-26

Bières et toutes boissons, alcoolisées ou non.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.