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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRANCHE D'OLIVIER
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L'INSTANT VÉGÉTAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'INSTANT VÉGÉTAL
SARL LA BRANCHE D'OLIVIER

Numéro de dépôt :
3421542
Date de dépôt :
03/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2016
L\'INSTANT VÉGÉTAL de LA BRANCHE D\'OLIVIER

Présentation de la marque L'INSTANT VÉGÉTAL

Déposée le 3 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRANCHE D'OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSTANT VÉGÉTAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRANCHE D'OLIVIER domicilié(e) 16 AVENUE DE L'EUROPE, Z.A DES 3 ROUTES,49120 CHEMILLE - 49120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 513 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS HERVÉ GAMBS domicilié(e) 16 AVE. DE L'EUROPE, Z.A. DES 3 ROUTES,49120 CHEMILLÉE - 49120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTANT VÉGÉTAL est expirée depuis le 3 avril 2016.

LA BRANCHE D'OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE GRACE , DOMAINE DU CAP , ICE LEMON , EDEN PALACE , ROUGE CARDINAL , HOTEL RIVIERA , HOTEL PARTICULIER , JARDIN PRIVé , IRIS ROYAL , ICE LAND


SARL LA BRANCHE D'OLIVIER - 16 AVENUE DE L'EUROPE, Z.A DES 3 ROUTES,49120 CHEMILLE - 49120 - France - SIREN 352513865


CREATIONS HERVÉ GAMBS - 16 AVE. DE L'EUROPE, Z.A. DES 3 ROUTES,49120 CHEMILLÉE - 49120 - France


Inscription le 26 février 2007 - Rejet partiel n°449235 - Publication au BOPI 2007-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Bougies.

Fleurs artificielles.