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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRANCHE D'OLIVIER
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EXCÈS-SOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCÈS-SOIR
Sarl LA BRANCHE D'OLIVIER

Numéro de dépôt :
3372430
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
EXCÈS-SOIR de LA BRANCHE D\'OLIVIER

Présentation de la marque EXCÈS-SOIR

Déposée le 18 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRANCHE D'OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCÈS-SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRANCHE D'OLIVIER domicilié(e) 16 AVE DE L'EUROPE, ZA DES 3 ROUTES,49120 CHEMILLÉ - 49120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME LOLLIER Sarl La Branche d'Olivier domicilié(e) 16 Ave. de l'Europe, Z.A. des 3 routes,49120 CHEMILLÉ - 49120 - France.

La marque EXCÈS-SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 24 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCÈS-SOIR est expirée depuis le 18 juillet 2015.

LA BRANCHE D'OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE GRACE , DOMAINE DU CAP , ICE LEMON , EDEN PALACE , ROUGE CARDINAL , HOTEL RIVIERA , HOTEL PARTICULIER , JARDIN PRIVé , IRIS ROYAL , ICE LAND


Sarl LA BRANCHE D'OLIVIER - 16 AVE DE L'EUROPE, ZA DES 3 ROUTES,49120 CHEMILLÉ - 49120 - France


MADAME LOLLIER Sarl La Branche d'Olivier - 16 Ave. de l'Europe, Z.A. des 3 routes,49120 CHEMILLÉ - 49120 - France


Inscription le 16 novembre 2005 - retrait partiel n°422300 - Publication au BOPI 2005-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Bougies parfumées. Sous-vêtements, gants (habillement). Fleurs artificielles, dentelles. Décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage). Tissus.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].