Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEMENT(S) HERVE GAMBS PARIS
SARL LA BRANCHE D'OLIVIER

Numéro de dépôt :
3240668
Date de dépôt :
28/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2013
ELEMENT(S) HERVE GAMBS PARIS de LA BRANCHE D\'OLIVIER

Présentation de la marque ELEMENT(S) HERVE GAMBS PARIS

Déposée le 28 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRANCHE D'OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEMENT(S) HERVE GAMBS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRANCHE D'OLIVIER domicilié(e) 62 BD DAVOUT,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CELINE LOLLIER domicilié(e) Lieu dit LA BRANCHE D'OLIVIER, 62 BD DAVOUT,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque ELEMENT(S) HERVE GAMBS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENT(S) HERVE GAMBS PARIS est expirée depuis le 28 juillet 2013.

LA BRANCHE D'OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE GRACE , DOMAINE DU CAP , ICE LEMON , EDEN PALACE , ROUGE CARDINAL , HOTEL RIVIERA , HOTEL PARTICULIER , JARDIN PRIVé , IRIS ROYAL , ICE LAND


SARL LA BRANCHE D'OLIVIER - 62 BD DAVOUT,75020 PARIS - 75020 - France


Madame CELINE LOLLIER - Lieu dit LA BRANCHE D'OLIVIER, 62 BD DAVOUT,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Fleurs artificielles. Plantes séchées pour la décoration. Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Bougies parfumées.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.