Marque expirée - Marque en non vigueur
LES EPICES DU SOLEIL
Numéro de dépôt :
96637371
Date de dépôt :
01/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2016
Présentation de la marque LES EPICES DU SOLEIL
Déposée le 1 août 1996 par la Société Anonyme (SA) LA BOVIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES EPICES DU SOLEIL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES EPICES DU SOLEIL est expirée depuis le 1 août 2016.
LA BOVIDA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2006 n°2309181 - Publication au BOPI 2006-03-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37