Déposée le 29 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BOUTIQUE LE MINOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « LE MINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BOUTIQUE LE MINOR domicilié(e) 3 QUAI SAINT LAURENT - 29120 - PONT-L'ABBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 980 256 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUTIQUE LE MINOR, SARL, M. LE MINOR GILDAS domicilié(e) 3 RUE 3 QUAI SAINT LAURENT - 29120 - PONT-L'ABBE - France.
La marque LE MINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MINOR arrivera à expiration en date du 29 juillet 2027.
LA BOUTIQUE LE MINOR a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
LA BOUTIQUE LE MINOR SARL, SARL - 3 QUAI SAINT LAURENT - 29120 - PONT-L'ABBE - France - SIREN 376980256
BOUTIQUE LE MINOR, SARL, M. LE MINOR GILDAS - 3 RUE 3 QUAI SAINT LAURENT - 29120 - PONT-L'ABBE - France
Renouvellement avec limitation le 12 novembre 2007 n°2102777 - Publication au BOPI 2007-11-12
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2007 n°2355212 - Publication au BOPI 2007-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Inscription le 12 février 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°249627 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription le 11 février 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°60086 - Publication au BOPI 1992-02-11
Inscription le 30 décembre 1997 - Recours en restauration n°247432 - Publication au BOPI 1997-12-30
Inscription le 11 février 1992 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE n°60085 - Publication au BOPI 1992-02-11
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2017 n°2653587 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-03
Bijoux Verrerie, porcelaine, faïence Linge de table et de maison Dentelles, broderies, poupées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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