Déposée le 10 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Boutique INDIGO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAUTE MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Boutique INDIGO domicilié(e) 15, avenue de la République, 94600 CHOISY-LE-ROI. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame RUET. - France.
La marque SAUTE MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SAUTE MOUTON est expirée depuis le 10 juillet 1991.
La Boutique INDIGO (S.A.R.L.) - 15, avenue de la République, 94600 CHOISY-LE-ROI. - France
Madame RUET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16
Linge de maison, articles de toilette et bagages, tissus.Accessoires de mode femme et enfant. Prêt à porter femme et enfant.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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