Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOHAN
La Boutique des Vins SARL

Numéro de dépôt :
99816562
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2009

Présentation de la marque SOHAN

Déposée le 11 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Boutique des Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Boutique des Vins domicilié(e) 23 place des CARMES, 31000 Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 402 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Boutique des Saveurs - France.

La marque SOHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOHAN est expirée depuis le 11 octobre 2009.

La Boutique des Vins a également déposé les autres marques suivantes : ANTOINE VINCENT


La Boutique des Vins SARL - 23 place des CARMES, 31000 Toulouse - France - SIREN 320402142


La Boutique des Saveurs - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, succédanés de café, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse. Sel, moutarde, vinaigre sauces, condiments, épices glace à rafraîchir.