Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERMERIE
LA BOUTIQUE DES PRODUITS FERMIERS (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
99800469
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2009

Présentation de la marque LA FERMERIE

Déposée le 24 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BOUTIQUE DES PRODUITS FERMIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERMERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BOUTIQUE DES PRODUITS FERMIERS domicilié(e) 24 rue Surcouf, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 184 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BOUTIQUE DES PRODUITS FERMIERS - France.

La marque LA FERMERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERMERIE est expirée depuis le 24 juin 2009.

LA BOUTIQUE DES PRODUITS FERMIERS a également déposé les autres marques suivantes : LA FERMERIE


LA BOUTIQUE DES PRODUITS FERMIERS (société à responsabilité limitée) - 24 rue Surcouf, 75007 PARIS - France - SIREN 423184993


LA BOUTIQUE DES PRODUITS FERMIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Lait, fromage, produits laitiers, tous ces produits étaient issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.