Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AVIATION LABEL
La Boutique 75

Numéro de dépôt :
4450357
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AVIATION LABEL de La Boutique 75

Présentation de la marque AVIATION LABEL

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par La Boutique 75 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVIATION LABEL »

Le déposant est La Boutique 75 domicilié(e) 122 rue des Rosiers - 93400 - Saint Ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lionel Cedric Bayle domicilié(e) 7 rue des Entrepreneurs - 93400 - Saint-Ouen - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

La Boutique 75 a également déposé les autres marques suivantes : WINGS OF DESIGN , flight inspiration , AERO EMBLEM , planetag , flight inspiration , YOUR KEY TO AVIATION HISTORY , AIRCRAFT EMBLEM , LA BOUTIQUE 75 , totem aero , emblem aero


La Boutique 75 - 122 rue des Rosiers - 93400 - Saint Ouen - France


Monsieur Lionel Cedric Bayle - 7 rue des Entrepreneurs - 93400 - Saint-Ouen - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Inscription le 26 mars 2019 - Rejet total n°752480 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-26

Métaux communs et leurs alliages; constructions métalliques; matériaux de construction métalliques; panneaux métalliques pour la construction; plafonds métalliques; planchers métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; écrous métalliques; rivets métalliques; tuyaux métalliques; tôles d’acier; coffres-forts; coffres métalliques; caisses en métal boîtes en métaux communs; garnitures de meubles métalliques; portes métalliques; armatures, arrêts, cadres, châssis, ferrures, galets et garnitures de portes métalliques; marteaux de portes; panneaux de portes métalliques; poignées de portes en métal; verrous de portes métalliques; cloisons métalliques; cadres de hublots métalliques; objets d’art en métaux communs; monuments métalliques; balises métalliques (non lumineuses>; panneaux de signalisation métalliques (ni lumineux, ni mécaniques) ; récipients métalliques pour combustibles liquides; conteneurs métalliques; cuves métalliques; escaliers métalliques; marches d’escaliers métalliques; marchepieds métalliques; échelles métalliques mobiles pour l’embarquement des passagers; écussons métalliques pour aéronefs; enseignes en métal plaques commémoratives métalliques ;

Moteurs (autres que pour véhicules terrestres); pistons de moteurs; accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres); moteurs pour l’aéronautique; moteurs d’aéronefs; moteurs pour l’aérostation; moteurs à réaction (autres que pour véhicules terrestres) ainsi que leurs parties constitutives, à savoir ailettes, aubes et pales de soufflante; alimentateurs pour carburateurs; bougies et dispositifs d’allumage pour moteurs à explosion; arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres); mécanismes de transmission (pour véhicules non terrestres); turbines (autres que pour véhicules terrestres); boîtes de vitesses (autres que pour véhicules terrestres) ; capots (parties de machines) ; carburateurs; alimentateurs pour carburateurs; carters pour moteurs; joints de cardan ; chaînes de commande (autres que pour véhicules terrestres) ; chaînes motrices (autres que pour véhicules terrestres); convertisseurs de couple (autres que pour véhicules terrestres); courroies pour moteurs; culasses de moteurs; cylindres de moteurs; pistons de cylindres; dynamos; embrayages (autres que pour véhicules terrestres) ; engrenages (autres que pour véhicules terrestres) démultiplicateurs (autres que pour véhicules terrestres); dispositifs hydrauliques ou pneumatiques pour l’ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines); pots d’échappement pour moteurs; filtres (parties de moteurs); éjecteurs; injecteurs pour moteurs; paliers (parties de moteurs); pompes (parties de moteurs) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs; ventilateurs pour moteurs; silencieux pour moteurs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage); appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils de mesure de précision; appareils pour l’enregistrement de temps; appareils pour la mesure et l’enregistrement des distances; appareils et équipements pour le traitement d’informations; ordinateurs; moniteurs (programmes d’ordinateurs); appareils de navigation pour aéronefs (ordinateurs de bord); dispositifs de pilota9e automatique pour aéronefs; instruments de mesure pour aeronefs; instruments pour la navigation et le pilotage d’aéronefs; appareils de radio pour aéronefs; compas (instruments de mesure) ; compte-tours; compteurs; antennes; accéléromètres; altimètres; anémomètres; actinomètres; aéromètres; manomètres; indicateurs de virages (pour aéronefs); indicateurs de pression d’huile; indicateurs de niveau d’eau ; jauges; niveaux de kérosène; indicateurs de cap (pour aéronefs); indicateurs de température; indicateurs de vitesse; mesureurs de pression; enregistreurs de pression; balances; baromètres; bascules (appareils de pesage); boussoles; sextants; rapporteurs (instruments de mesure); chronographes (appareils enregistreurs de durées); émetteurs de signaux électroniques; émetteurs (télécommunication); transmetteurs (télécommunication); radars; caméras (appareils cinématographiques); récepteurs (audio, vidéo) ; talkies walkies; appareils de navigation par satellite; appareils pour systèmes de repérage universel (GPS); émetteurs de signaux électroniques; instruments d’alarme; avertisseurs acoustiques; sirènes; avertisseurs d’incendie; extincteurs; bâches de sauvetage; balises lumineuses; ballasts pour appareils d’éclairage; clignotants (signaux lumineux); lanternes à signaux; lanternes optiques; panneaux de signalisation (lumineux ou mécaniques); enseignes lumineuses; signaux de brouillard (non explosifs); bouées de sauvetage; bouées de signalisation ; gilets de sauvetage; radeaux de sauvetage; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport); échelles de sauvetage; manches à air (indicateurs de vent) ; instruments d’observation; jumelles (optique); longues-vues; lunettes (optique); objectifs (optique); simulateurs pour le pilotage d’aéronefs; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; casques pour aviateurs ;

Aéronefs; avions; transporteurs aériens; avions- amphibies; hydravions; hydroglisseurs; montgolfières; ballons dirigeables; hélicoptères; appareils, machines et dispositifs pour l’aéronautique; indicateurs de direction pour aéronefs; dispositifs de commande pour aéronefs; gouvernes d’aéronefs; commandes de vol pour aéronefs; sièges et banquettes d’aéronefs; sièges éjectables pour aéronefs; couchettes pour aéronefs; appuie-têtes pour sièges d’aéronefs; ceintures et harnais de sécurité pour sièges d’aéronefs; parachutes; portes d’aéronefs; carlingues d’aéronefs; coques d’aéronefs; panneaux de carlingues d’aéronefs; cockpits d’aéronefs; hublots; ailes d’aéronefs ainsi que leurs parties constitutives, à savoir ailerons, volets, aérofreins, destructeurs de portance (spoilers), becs, longerons, ailettes d’extrémité de voilure (winglets), nacelles de réacteur, voilures, plans d’aile, bords de fuite et bords d’attaque; ailettes d’aéronefs; turbines pour aéronefs; réacteurs d’aéronefs; réservoirs d’aéronefs; fuselages d’aéronefs; dérives d’aéronefs; queues d’aéronefs; nez d’aéronefs; stabilisateurs d’aéronefs; déporteurs d’aéronefs ; trains d’atterrissage d’aéronefs ; volets d’atterrissage d’aéronefs; pneumatiques d’aéronefs; hélices d’aéronefs; pales d’hélices d’aéronefs; propulseurs à hélice; véhicules spatiaux ;

Photographies, y compris les photographies imprimées; supports pour photographies; affiches; porte- affiches (en papier ou en carton); écriteaux (en papier ou en carton) ; almanachs ; calendriers; cartes postales; catalogues; livres; journaux; publications imprimées; revues (périodiques); manuels; maquettes d’architecture; plans; images; dessins; tableaux (peintures) encadrés ou non ; gravures; photogravures; planches (gravures); lithographies; aquarelles; portraits ;

Jeux; jouets; modèles réduits d’aéronefs; modèles réduits prêts-à-monter (jouets); aéronefs (jouets); aéronefs télécommandés (jouets); mobiles (jouets) ;

Services de vente au détail, sur un site Web marchand ou en boutique, d’appareils d’éclairage, de meubles et d’objets de décoration (à savoir portes, moteurs, tuyères, pointes avant, cônes, réservoirs, aubes, ventilateurs, arbres de transmission, capots, culasses de moteurs, cylindres de moteurs, pistons de cylindres, pistons de moteurs, hélices, pales d’hélices, panneaux de carlingues, sièges éjectables, compas, compte-tours, com pteurs, antennes, accéléromètres, altimètres, anémomètres, actinomètres, aéromètres, manomètres, indicateurs de virages, indicateurs de pression d’huile, indicateurs de niveau d’eau, jauges, niveaux de kérosène, indicateurs de cap, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, mesureurs de pression, enregistreurs de pression, baromètres, boussoles, chronographes, récepteurs audio, appareils de navigation, appareils pour systèmes de repérage universel [GPS], instruments pour la navigation, horizons artificiels, indicateurs de situation horizontale, conservateurs de cap, dispositifs de commande, commandes de vol, sièges, banquettes, carlingues, coques, cockpits, hublots, ailes, ailerons, ailettes, éléments d’aile, turbines, axes de turbines, réacteurs, fuselages, dérives, gouvernails, queues d’aéronefs, nez d’aéronefs, stabilisateurs, déporteurs, trains d’atterrissage et volets d’atterrissage ayant fait l’objet d’un polissage etlou d’un soclage) fabriqués à partir de pièces aéronautiques, de pièces détachées d’aéronefs (à savoir : portes, moteurs, tuyères, pointes avant, cônes, réservoirs, aubes, ventilateurs, arbres de transmission, capots, culasses de moteurs, cylindres de moteurs, pistons de cylindres, pistons de moteurs, antennes radio, suspensions, hélices, pales d’hélices, panneaux de carlingues, sièges éjectables, compas, compte-tours, compteurs, antennes, accéléromètres, altimètres, anémomètres, actinomètres, aéromètres, manomètres, indicateurs de virages, indicateurs de pression d’huile, indicateurs de niveau d’eau, jauges, niveaux de kérosène, indicateurs de cap, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, mesureurs de pression, enregistreurs de pression, baromètres, boussoles, chronographes, récepteurs audio, appareils de navigation, appareils pour systèmes de repérage universel [GPS], instruments pour la navigation, horizons artificiels, indicateurs de situation horizontale, conservateurs de cap, dispositifs de commande, commandes de vol. sièges, banquettes, carlingues, coques, cockpits, hublots, ailes, ailerons, ailettes, éléments d’aile, turbines, axes de turbines, réacteurs, fuselages, dérives, gouvernails, queues d’aéronefs, nez d’aéronefs, stabilisateurs, déporteurs, trains d’atterrissage, volets d’atterrissage et pneumatiques), de maquettes d’aéronefs, de modèles réduits d’aéronefs, ainsi que de photographies et de cartes postales.