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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BOURGUIGONNE
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TERRAFLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAFLON
LA BOURGUIGONNE, société anonyme, rue G. De Vichy, 71110 MARCIGNY.

Numéro de dépôt :
1313776
Date de dépôt :
24/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1995

Présentation de la marque TERRAFLON

Déposée le 24 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) LA BOURGUIGONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRAFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BOURGUIGONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque TERRAFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAFLON est expirée depuis le 24 juin 1995.

LA BOURGUIGONNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


LA BOURGUIGONNE, société anonyme, rue G. De Vichy, 71110 MARCIGNY. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, poterie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.