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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BOURGUIGONNE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA BOURGUIGONNE, société anonyme, Rue Georges de Vichy, 71110 MARCIGNY.

Numéro de dépôt :
1321332
Date de dépôt :
28/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/1995
Marque figurative de LA BOURGUIGONNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 août 1985 par la Société Anonyme (SA) LA BOURGUIGONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BOURGUIGONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321332.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 août 1995.

LA BOURGUIGONNE a également déposé les autres marques suivantes : TERRAFLON


LA BOURGUIGONNE, société anonyme, Rue Georges de Vichy, 71110 MARCIGNY. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, poterie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.