Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
/
Retour de Marché
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Retour de Marché
LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3945347
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/09/2022
Retour de Marché de LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION

Présentation de la marque Retour de Marché

Déposée le 12 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Retour de Marché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION domicilié(e) 13 RUE GEORGES DE VICHY - 71110 - MARCIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 329 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, M. Jean Luc DELABRE domicilié(e) 13 RUE GEORGES DE VICHY - 71110 - MARCIGNY - France.

La marque Retour de Marché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Retour de Marché est expirée depuis le 12 septembre 2022.

LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CERADON , Moduléo , GASTRON , (Marque figurative) , FLAME , LE FOUR , EMILE HENRY , EMILE HENRY , MIDI PILE


LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, SAS - 13 RUE GEORGES DE VICHY - 71110 - MARCIGNY - France - SIREN 418329678


LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, M. Jean Luc DELABRE - 13 RUE GEORGES DE VICHY - 71110 - MARCIGNY - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.