Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAME
LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3751010
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/07/2020
FLAME de LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION

Présentation de la marque FLAME

Déposée le 2 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FLAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION domicilié(e) 4 Place du Champ de Foire - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 329 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FLAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAME est expirée depuis le 2 juillet 2020.

LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CERADON , Moduléo , GASTRON , Retour de Marché , (Marque figurative) , LE FOUR , EMILE HENRY , EMILE HENRY , MIDI PILE


LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - 4 Place du Champ de Foire - 42300 - ROANNE - France - SIREN 418329678


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), ustensiles de cuisine non électriques, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle et poterie culinaires notamment en céramique, cocottes pour cuire à l'étouffée non électriques, cocottes pour la cuisson notamment en céramique, sauteuses, caquelons, poêlons, casseroles, marmites notamment en céramique, plats non en métaux précieux, plats à cuire, plats à tajine notamment en céramique, plats à rôtir, plats à fondue.