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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BOULE OBUT
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X JB X
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

X JB X
LA BOULE OBUT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1256921
Date de dépôt :
04/01/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2013

Présentation de la marque X JB X

Déposée le 4 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « X JB X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BOULE OBUT domicilié(e) 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2250411) - 42380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2250411) - 42000 - France.

La marque X JB X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque X JB X est expirée depuis le 2 octobre 2013.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT, Société Anonyme - 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2250411) - 42380 - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2250411) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation n°2027372 - Publication au BOPI 1994-06

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2003 n°2250411 - Publication au BOPI 2003-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 24 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168348 - Publication au BOPI 1994-01-24

Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334189 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription - Changement de dénomination n°33148 - Publication au BOPI

Boules à jouer, en acier, bronze, cuivre ou autres matériaux.