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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
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X COU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

X COU
LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1342877
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
18/11/2025

Présentation de la marque X COU

Déposée le 18 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « X COU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque X COU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque X COU arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation n°2057276 - Publication au BOPI 1995-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 29 août 2005 n°2295836 - Publication au BOPI 2005-08-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Inscription - Transmission de propriété n°24092 - Publication au BOPI

Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477651 - Publication au BOPI 2008-07-21

Inscription - Gage constitué n°24093 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35282 - Publication au BOPI

Inscription le 24 mai 1991 - Transmission de propriété n°53491 - Publication au BOPI 1991-05-24

Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°340062 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340061 - Publication au BOPI 2002-01-29

Renouvellement sans limitation le 20 août 2015 n°2595440 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-20

Boules d'acier.