Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIROBUT
LA BOULE OBUT Société anonyme

Numéro de dépôt :
1558112
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2009

Présentation de la marque TIROBUT

Déposée le 26 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIROBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BOULE OBUT domicilié(e) 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2148723) - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2148723) - France.

La marque TIROBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIROBUT est expirée depuis le 26 octobre 2009.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT , LA BOULE DOG


LA BOULE OBUT Société anonyme - 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2148723) - France - SIREN 415203355


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2148723) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148723 - Publication au BOPI 1999-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17

Des boules à jouer