Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
/
SPORT PETANQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPORT PETANQUE
LA BOULE OBUT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3427476
Date de dépôt :
05/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/05/2016
SPORT PETANQUE de LA BOULE OBUT

Présentation de la marque SPORT PETANQUE

Déposée le 5 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SPORT PETANQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) route Cros,42380 ST BONNET LE CHATEAU - 42380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT PETANQUE est expirée depuis le 5 mai 2016.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT Société par Actions Simplifiée - route Cros,42380 ST BONNET LE CHATEAU - 42380 - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; valises, malelttes, sacs pour le transport des boules, sacs de sport.

Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; boules à jouer.