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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
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SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLEIL
LA BOULE OBUT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1271373
Date de dépôt :
04/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2024
SOLEIL de LA BOULE OBUT

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 4 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLEIL arrivera à expiration en date du 4 mai 2024.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT, Société par actions simplifiée - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355


CABINET GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation n°2032761 - Publication au BOPI 1994-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2262002 - Publication au BOPI 2004-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Inscription - Gage constitué n°9239 - Publication au BOPI

Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477651 - Publication au BOPI 2008-07-21

Inscription - Transmission de propriété n°9238 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35282 - Publication au BOPI

Inscription le 24 mai 1991 - Transmission de propriété n°53491 - Publication au BOPI 1991-05-24

Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°340062 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340061 - Publication au BOPI 2002-01-29

Renouvellement sans limitation le 20 février 2014 n°2551427 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-20

Jeux, jouets, boules à jouer; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.