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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
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PROBUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROBUT
LA BOULE OBUT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1441531
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2017

Présentation de la marque PROBUT

Déposée le 18 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROBUT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) route Cros,42380 ST. BONNET LE CHATEAU (dossier no 2354636) - 42380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2354636) - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROBUT est expirée depuis le 18 décembre 2017.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT Société par Actions Simplifiée - route Cros,42380 ST. BONNET LE CHATEAU (dossier no 2354636) - 42380 - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2354636) - 42000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2354636 - Publication au BOPI 2007-10-31

Renouvellement sans limitation n°2098502 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 10 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460534 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 10 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460535 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17

Des boules à jouer.