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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
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OBUT PREMIER EN EN PETANQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBUT PREMIER EN EN PETANQUE
LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3865615
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2021
OBUT PREMIER EN EN PETANQUE de LA BOULE OBUT

Présentation de la marque OBUT PREMIER EN EN PETANQUE

Déposée le 11 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OBUT PREMIER EN EN PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque OBUT PREMIER EN EN PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBUT PREMIER EN EN PETANQUE est expirée depuis le 11 octobre 2021.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; valises, mallettes, sacs pour le transport des boules, sacs de sports ;

Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; boules à jouer.