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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
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OBUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OBUT
LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95578106
Date de dépôt :
23/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2025

Présentation de la marque OBUT

Déposée le 23 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque OBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OBUT arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 2005 n°2289109 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582566 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26

Imprimés, périodiques, magazines, journaux.Cuir et imitations du cuir; Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; valises, malettes, sacs pour le transport des boules, sacs de sport.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis); décorations pour arbres de Noël; boules à jouer

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].