Marque renouvelée - Marque en vigueur

OBUT
LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3491367
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
RHONE ALPES LYON
Date d'expiration :
28/03/2027
OBUT de LA BOULE OBUT

Présentation de la marque OBUT

Déposée le 28 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES LYON), la marque française « OBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque OBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3491367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OBUT arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2016 n°2635866 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-29

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; valises, mallettes, sacs pour le transport des boules, sacs de sports.

Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; boules à jouer.