Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
/
OBUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OBUT
LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1336312
Date de dépôt :
23/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2025

Présentation de la marque OBUT

Déposée le 23 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) Route Cros - 42380 - ST.BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque OBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OBUT arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée - Route Cros - 42380 - ST.BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302848 - Publication au BOPI 2005-12-13

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17

Renouvellement sans limitation n°2058047 - Publication au BOPI 1995-51

Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination n°423035 - Publication au BOPI 2005-11-07

Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423036 - Publication au BOPI 2005-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Renouvellement sans limitation le 20 août 2015 n°2595428 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-20

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;valises, mallettes, sacs pour le transport des boules, sacs de sports.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël; boules à jouer.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].