Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MABOULES
LA BOULE OBUT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4371754
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2027
LES MABOULES de LA BOULE OBUT

Présentation de la marque LES MABOULES

Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MABOULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES MABOULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MABOULES arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT, Société par actions simplifiée - ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Produits de l'imprimerie ; brochures ; imprimés ; journaux ; livres ; livres de cuisine ; livres de recettes ; catalogues ; livrets ; périodiques ; publications ; revues (périodiques) ; prospectus ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; articles de papeterie ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; papier ; carton ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; valises, mallettes, sacs pour le transport des boules, sacs de sports ;

Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussures de sport ;

Jeux ; jouets ; boules à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des catalogues électroniques notamment dans le domaine des articles de sport et de pétanque ; fourniture d'accès à des portails d'achat en ligne sur Internet et à de plateformes Internet dans le cadre de systèmes interactifs de commandes ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat notamment pour des articles de sport et de pétanque ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission d'informations par réseau informatique et par réseau Internet ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; communication (transmission) par câble et par satellite ; portails Intranet et Internet à savoir fourniture d'accès à d'autres sites Internet ; transmission d'informations relatives à la comparaison des prix de produits et de services par le biais des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de radiotéléphonie mobile ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités culturelles, de divertissement, de formation ou d'éducation ; services de loisirs ; services de billetterie [divertissement] ; réservation de places de spectacles, de concerts ; réservation de place dans des clubs, des clubs de santé [mise en forme physique] ; réservation de place pour des services de loisirs ; organisation de concours, de jeux et de stages à buts culturels, éducatifs ou de divertissements ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences, salons, congrès, d'ateliers de formation ; organisation d'expositions professionnelles ou non à buts culturels, sportifs, éducatifs ou de divertissement ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs ; publication électronique de lettres d'information, de brochures, de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; microfilmage ; micro-édition ; publication de livres ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; montage de bandes vidéo ; location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; dressage d'animaux ; recyclage professionnel.