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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
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LA FRANC BOULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANC BOULE
LA BOULE OBUT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3278030
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/03/2014
LA FRANC BOULE de LA BOULE OBUT

Présentation de la marque LA FRANC BOULE

Déposée le 5 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA FRANC BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU - 42380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

La marque LA FRANC BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANC BOULE est expirée depuis le 5 mars 2014.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT , LA BOULE DOG


LA BOULE OBUT Société par actions simplifiée - 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU - 42380 - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; valises, mallettes, sacs pour le transport des boules, sacs de sports. Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; boules à jouer.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].