Déposée le 23 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA BOULE OBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque LA BOULE OBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302847 - Publication au BOPI 2005-12-13
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17
Renouvellement sans limitation n°2058049 - Publication au BOPI 1995-51
Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination n°423035 - Publication au BOPI 2005-11-07
Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423036 - Publication au BOPI 2005-11-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Renouvellement sans limitation le 20 août 2015 n°2595430 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-20
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;valises, mallettes, sacs pour le transport des boules, sacs de sports.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël; boules à jouer.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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