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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
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"LA BOULE NOIRE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"LA BOULE NOIRE"
LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1342872
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
18/11/2025

Présentation de la marque "LA BOULE NOIRE"

Déposée le 18 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "LA BOULE NOIRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque "LA BOULE NOIRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "LA BOULE NOIRE" arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation n°2057271 - Publication au BOPI 1995-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 29 août 2005 n°2295834 - Publication au BOPI 2005-08-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Inscription - Transmission de propriété n°24092 - Publication au BOPI

Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477651 - Publication au BOPI 2008-07-21

Inscription - Gage constitué n°24093 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35282 - Publication au BOPI

Inscription le 24 mai 1991 - Transmission de propriété n°53491 - Publication au BOPI 1991-05-24

Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°340062 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340061 - Publication au BOPI 2002-01-29

Renouvellement sans limitation le 20 août 2015 n°2595436 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-20

Boules d'acier