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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
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LA BOULE DOG
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BOULE DOG
LA BOULE OBUT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1373780
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2016

Présentation de la marque LA BOULE DOG

Déposée le 3 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOULE DOG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) route Cros,42380 ST. BONNET LE CHATEAU (dossier no 2319646) - 42380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2319646) - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BOULE DOG est expirée depuis le 3 octobre 2016.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT Société par Actions Simplifiée - route Cros,42380 ST. BONNET LE CHATEAU (dossier no 2319646) - 42380 - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2319646) - 42000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319646 - Publication au BOPI 2006-07-19

Renouvellement sans limitation n°2072048 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 27 juin 2006 - Changement de dénomination n°436740 - Publication au BOPI 2006-06-27

Inscription le 27 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436741 - Publication au BOPI 2006-06-27

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17

Des boules à jouer.