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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
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JB PETANQUE L'INVENTEUR DE LA BOULE DE PETANQUE EN ACIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JB PETANQUE L'INVENTEUR DE LA BOULE DE PETANQUE EN ACIER
LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93461224
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2023

Présentation de la marque JB PETANQUE L'INVENTEUR DE LA BOULE DE PETANQUE EN ACIER

Déposée le 22 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JB PETANQUE L'INVENTEUR DE LA BOULE DE PETANQUE EN ACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque JB PETANQUE L'INVENTEUR DE LA BOULE DE PETANQUE EN ACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 20 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JB PETANQUE L'INVENTEUR DE LA BOULE DE PETANQUE EN ACIER est expirée depuis le 22 mars 2023.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334189 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232681 - Publication au BOPI 2002-12-13

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518428 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11

Appareils pour mesurer les distances.Mesureurs pour jeux de boules.Malettes, étuis, porte-boules lanières, emballage, tous ces produits étant en cuir.Malettes, étuis, porte-boules lanières, emballage, tous ces produits étant en matière plastique.Emballage-présentoir pour boules à jouer.Vêtements de sports, chaussures, coiffures, visières.Boules à jouer, en acier, cuivre, bronze ou autres matériaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].