Déposée le 11 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « J.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque J.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Renouvellement sans limitation n°2107879 - Publication au BOPI 1998-13
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2008 n°2365946 - Publication au BOPI 2008-03-04
Inscription - Changement de dénomination n°41321 - Publication au BOPI
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription - Changement de dénomination n°41321 - Publication au BOPI
Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167083 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334189 - Publication au BOPI 2001-11-05
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2018 n°2679783 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-24
Boules à jouer en cuivre, en bronze ou autres métaux.Etuis cuir, mallettes cuir et métalliques, porte-boules lanières.Bérets, visières, coiffures, chaussures.Médailles, breloques, fanions. Mesureurs pour jeux de boules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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