Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUBLE ETOILE
LA BOULE OBUT Société anonyme

Numéro de dépôt :
1572101
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2010

Présentation de la marque DOUBLE ETOILE

Déposée le 22 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUBLE ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BOULE OBUT domicilié(e) 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2156329) - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 850 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2156329) - France.

La marque DOUBLE ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUBLE ETOILE est expirée depuis le 22 janvier 2010.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT Société anonyme - 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2156329) - France - SIREN 885850040


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2156329) - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1999 n°2156329 - Publication au BOPI 1999-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17

Des boules à jouer