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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
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"COU"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"COU"
LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1395196
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
10/02/2027

Présentation de la marque "COU"

Déposée le 10 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "COU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) Route du Cros - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque "COU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "COU" arrivera à expiration en date du 10 février 2027.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée - Route du Cros - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation n°2080012 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2007 n°2331319 - Publication au BOPI 2007-01-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Inscription - Transmission de propriété n°24092 - Publication au BOPI

Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477651 - Publication au BOPI 2008-07-21

Inscription - Gage constitué n°24093 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35282 - Publication au BOPI

Inscription le 24 mai 1991 - Transmission de propriété n°53491 - Publication au BOPI 1991-05-24

Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°340062 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340061 - Publication au BOPI 2002-01-29

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634390 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-12

Boules acier.