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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
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CAMPING
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAMPING
LA BOULE OBUT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1503203
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2018

Présentation de la marque CAMPING

Déposée le 11 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAMPING »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2365943) - 42380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2365943) - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAMPING est expirée depuis le 11 mai 2018.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT Société par Actions Simplifiée - 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2365943) - 42380 - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2365943) - 42000 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Renouvellement sans limitation n°2107880 - Publication au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2008 n°2365943 - Publication au BOPI 2008-03-04

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334189 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription - Changement de dénomination n°41321 - Publication au BOPI

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167083 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription - Changement de dénomination n°41321 - Publication au BOPI

Boules à jouer en acier, bronze, cuivre ou autres matériaux.