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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
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BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque
LA BOULE OBUT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3280720
Date de dépôt :
18/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/03/2024
BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque de LA BOULE OBUT

Présentation de la marque BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque

Déposée le 18 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque est expirée depuis le 18 mars 2024.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , OBUT , LA BOULE DOG


LA BOULE OBUT, Société par actions simplifiée - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355


CABINET GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Renouvellement sans limitation le 20 février 2014 n°2551430 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-20

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; valises, mallettes, sacs pour le transport des boules, sacs de sports. Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; boules à jouer, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].