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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
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BOULE OBUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOULE OBUT
LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1400287
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2027

Présentation de la marque BOULE OBUT

Déposée le 20 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOULE OBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque BOULE OBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOULE OBUT arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Renouvellement sans limitation le 6 février 2007 n°2333639 - Publication au BOPI 2007-02-06

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17

Renouvellement sans limitation n°2080212 - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 12 janvier 2007 - Changement de dénomination n°447360 - Publication au BOPI 2007-01-12

Inscription le 12 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447361 - Publication au BOPI 2007-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2016 n°2635867 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-29

Imprimés et périodiques.