Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATS
Numéro de dépôt :
1120554
Date de dépôt :
23/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ATS
Déposée le 23 janvier 1980 par LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de nature juridique n°43328 - Publication au BOPI 1980-033