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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BOULE NOIRE
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Z COU
Marque expirée - Marque en non vigueur

Z COU
LA BOULE NOIRE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1342874
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
18/11/2015

Présentation de la marque Z COU

Déposée le 18 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BOULE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « Z COU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BOULE NOIRE domicilié(e) 12 Boulevard des Chauchères,42380 ST BONNET LE CHATEAU (dossier no 2295838) - 42380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 317 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2295838) - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Z COU est expirée depuis le 18 novembre 2015.

LA BOULE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : XC-COU , COULOUBRIER , UNIC , ETOILE , ZX COU , COU , BUCARO , CR-COU


LA BOULE NOIRE Société à Responsabilité Limitée - 12 Boulevard des Chauchères,42380 ST BONNET LE CHATEAU (dossier no 2295838) - 42380 - France - SIREN 330317710


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2295838) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation n°2057277 - Publication au BOPI 1995-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 29 août 2005 n°2295838 - Publication au BOPI 2005-08-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477651 - Publication au BOPI 2008-07-21

Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°340062 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription - Transmission de propriété n°24092 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35282 - Publication au BOPI

Inscription le 24 mai 1991 - Transmission de propriété n°53491 - Publication au BOPI 1991-05-24

Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340061 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription - Gage constitué n°24093 - Publication au BOPI

Boules d'acier.