SAS LA BOULANGERIE MAS ST PIERRE, SAS, PDG Luc PONROUCH, CD 132
Numéro de dépôt :
3991508
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2023
Présentation de la marque La Boulangerie Mas Saint Pierre Artisan
Déposée le 18 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULANGERIE MAS ST PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Boulangerie Mas Saint Pierre Artisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULANGERIE MAS ST PIERRE domicilié(e) Mas st Pierre - 34970 - LATTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LA BOULANGERIE MAS ST PIERRE, M. PONROUCH LUC, PDG President directeur Général domicilié(e) Mas st Pierre, CD 132 - 34970 - LATTES - France.
La marque La Boulangerie Mas Saint Pierre Artisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991508.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boulangerie Mas Saint Pierre Artisan est expirée depuis le 18 mars 2023.
SAS LA BOULANGERIE MAS ST PIERRE, SAS, PDG Luc PONROUCH, CD 132 - Mas st Pierre - 34970 - LATTES - France
SAS LA BOULANGERIE MAS ST PIERRE, M. PONROUCH LUC, PDG President directeur Général - Mas st Pierre, CD 132 - 34970 - LATTES - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; tous ces produits etant fabriqués ou fournis par un artisan. Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces services étant fournis par un artisan.
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; tous ces services étant fournis par un artisan.
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