Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FUSON
LA BOULANGERIE DE L'EUROPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98748861
Date de dépôt :
07/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2028

Présentation de la marque LE FUSON

Déposée le 7 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULANGERIE DE L'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FUSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULANGERIE DE L'EUROPE domicilié(e) 1 rue Louis Vérel - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 438 326 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle, CS 90017 domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque LE FUSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FUSON arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.

LA BOULANGERIE DE L'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : BOULANGERIE DE L'EUROPE , LE PIGNON


LA BOULANGERIE DE L'EUROPE, Société par actions simplifiée - 1 rue Louis Vérel - 51100 - REIMS - France - SIREN 314438326


NOVAGRAAF France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle, CS 90017 - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2385741 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693312 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19

Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, sauces.