Déposée le 1 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULANGERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ARTISANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULANGERE domicilié(e) ZA DE LA BUZENIERE - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 890 581 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque LES ARTISANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BOULANGERE, Société par actions simplifiée - ZA DE LA BUZENIERE - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 332890581
DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Inscription le 8 juillet 2013 - Changement de nature juridique n°604533 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-08
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534769 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-10
Brioches vendéennes, pains au lait, brioches en tranches, briochettes, pains au chocolat, pains aux raisins, croissants, pains, pains spéciaux, baguettes viennoises, pains viennois tranchés, petits pains viennois, brioches à l'ancienne, gâches vendéennes, beignets, madeleines, quatre-quarts, crêpes, galettes, pâtisseries fraîches, plus généralement biscuits et pâtisseries ; produits traiteurs (produits salés) à savoir préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, tous ces produits étant fabriqués par des boulangers dans le respect de la méthode artisanale.
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