Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRIOCHE LA BOULANGERE, DU BON TEMPS A SAVOURER
LA BOULANGERE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99772774
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/02/2029

Présentation de la marque BRIOCHE LA BOULANGERE, DU BON TEMPS A SAVOURER

Déposée le 3 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULANGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRIOCHE LA BOULANGERE, DU BON TEMPS A SAVOURER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULANGERE domicilié(e) ZA La Buzenière, Rue Olivier de Serres - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 890 581 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque BRIOCHE LA BOULANGERE, DU BON TEMPS A SAVOURER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRIOCHE LA BOULANGERE, DU BON TEMPS A SAVOURER arrivera à expiration en date du 3 février 2029.

LA BOULANGERE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULANGERE EQUILIBRE ET PLAISIR , LES MINIS FOURRES , LA BOULANGERE , la Boulangerie l'Atelier Bioche FACON QUATRE-QUARTS , Brioche Russe , ESCARGOLO , B Attitude la Boulangère engagée , B Time , la Boulangère , la Boulangère Bio


LA BOULANGERE, Société par actions simplifiée - ZA La Buzenière, Rue Olivier de Serres - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 332890581


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2009 n°2395498 - Publication au BOPI 2009-01-22

Inscription le 22 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°490960 - Publication au BOPI 2009-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2019 n°2704319 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-24

Produits de pâtisserie, de boulangerie, de viennoiserie et de briocherie ; viennoiserie fine ; viennoiserie préemballée ; gâteaux, pâtisserie, biscuits (sucrés ou salés), viennoiserie, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pain, pain d'épice, petits pains, biscottes, crackers ; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière ; farines, tartes ; crêpes (alimentation), gaufres ; petits fours (pâtisserie) ; miel, sucre ; sucreries, confiserie.