Marque enregistrée - Marque en vigueur

1912
LA BOULANGERE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4306523
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2026
1912 de LA BOULANGERE

Présentation de la marque 1912

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULANGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1912 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULANGERE domicilié(e) ZA La Buzenière, Rue Olivier de Serres - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 890 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. Julien DELUCENAY domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque 1912 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1912 arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

LA BOULANGERE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULANGERE EQUILIBRE ET PLAISIR , LES MINIS FOURRES , LA BOULANGERE , la Boulangerie l'Atelier Bioche FACON QUATRE-QUARTS , Brioche Russe , ESCARGOLO , B Attitude la Boulangère engagée , B Time , la Boulangère , la Boulangère Bio


LA BOULANGERE, Société par actions simplifiée - ZA La Buzenière, Rue Olivier de Serres - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 332890581


DESBARRES & STAEFFEN, M. Julien DELUCENAY - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Farines et préparations faites de céréales ; barres de céréales ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchés ; pain et produits panifiés ; petits pains ; pâtisserie et confiserie ; petits fours (pâtisserie) ; glaces comestibles ; crèmes glacées et sorbets (glaces alimentaire) ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; boissons à base de thé ou de chocolat ; levure ; poudre pour faire lever ; pâte à cuire ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; brioches ; viennoiseries ; crêpes ; gaufres ; tartes sucrées ou salées ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; en-cas à base de riz.