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Marques déposées par LA BOUCHONNERIE CAPSULERIE USINES J. REMY
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FILCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILCAP
LA BOUCHONNERIE CAPSULERIE USINES J. REMY

Numéro de dépôt :
1099881
Date de dépôt :
13/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FILCAP

Déposée le 13 juin 1979 par LA BOUCHONNERIE CAPSULERIE USINES J. REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FILCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA BOUCHONNERIE CAPSULERIE USINES J. REMY domicilié(e) (Société Anonyme), 28 rue Anatole France 59490 SOMAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque FILCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FILCAP est expirée depuis le 13 juin 1989.

LA BOUCHONNERIE CAPSULERIE USINES J. REMY a également déposé les autres marques suivantes : FILCAP


LA BOUCHONNERIE CAPSULERIE USINES J. REMY - (Société Anonyme), 28 rue Anatole France 59490 SOMAIN. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Capsules de bouchage à vis en métal ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.