Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLE ET UNE DÉCO
LA BOSSE DES AFFAIRES s.a

Numéro de dépôt :
3104639
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2011

Présentation de la marque MILLE ET UNE DÉCO

Déposée le 11 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) LA BOSSE DES AFFAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILLE ET UNE DÉCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BOSSE DES AFFAIRES domicilié(e) Zone de Convenant-Vras, 22220 MINIHY-TREGUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 275 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BOSSE DES AFFAIRES s.a - France.

La marque MILLE ET UNE DÉCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE ET UNE DÉCO est expirée depuis le 11 juin 2011.

LA BOSSE DES AFFAIRES a également déposé les autres marques suivantes : GANDOURA , MARQUES DE FABRIQUE , BEAU TEMPS BELLE MER , GWENN-HA-DU , LA BOSSE DES AFFAIRES , JOJO LA DEGRIFFE , (Marque figurative) , BOBOSSE , MISTINGUETTE , PECHEURS D'AFFAIRES


LA BOSSE DES AFFAIRES s.a - Zone de Convenant-Vras, 22220 MINIHY-TREGUIER - France - SIREN 351275789


LA BOSSE DES AFFAIRES s.a - France


Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°344156 - Publication au BOPI 2002-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Peaux d'animaux ; malles, sac à main, sac à dos, sac de voyage ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Serre livres, presse papier, plumiers, pot à crayons Meubles, miroirs ; cadres ; tableaux accroche-torchons ; tableaux accroche-clefs, paniers, corbeilles à provision, à papier, à pain en bois, liège, osier ou matières plastiques, plateaux. Bouées décoratives, gouvernails de décoration, phares marins et bateaux miniatures, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer ou en matières plastiques. Vide-poches, porte-savons, porte-serviettes, vases, cache-pots, tirelires, figurines (statuette) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, ou en matières plastiques Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; bonneterie ; chapellerie ; gants (habillement). Vêtements et chaussures de sport.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].