Déposée le 8 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) LA BOSSE DES AFFAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MARQUES DE FABRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BOSSE DES AFFAIRES domicilié(e) Zone de Convenant-Vras, 22220 MINIHY-TREGUTER - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 275 789 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BOSSE DES AFFAIRES s.a - France.
La marque MARQUES DE FABRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BOSSE DES AFFAIRES s.a - Zone de Convenant-Vras, 22220 MINIHY-TREGUTER - France - SIREN 351275789
LA BOSSE DES AFFAIRES s.a - France
Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°344156 - Publication au BOPI 2002-04-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Peaux d'animaux ; malles, sac à main, sac à dos, sac de plage, sac de voyage en toile, paille, plastique, cuir et imitations du cuir ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles ; miroirs ; cadres ; tableaux, accroche-torchons ; tableaux accroche-clefs ; paniers, corbeilles à provision, à papier, à pain en bois, liège, osier ou matières plastiques, plateaux, coquillages Vide-poches, porte-savons, porte-serviettes, vases, cache-pots, tirelires, figurines (statuette) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, ou en matières plastiques Vêtements et chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; bonneterie ; chapellerie ; gants (habillement). Vêtements et chaussures de sport. Bouées décoratives, gouvernails de décoration, phares marins et bateaux miniatures, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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