Déposée le 13 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LA BOSSE DES AFFAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA BOSSE DES AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BOSSE DES AFFAIRES domicilié(e) Zone de Convenant-Vras, 22220 MINIHY-TREGUIER (dossier no 2165233) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 275 789 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA BOSSE DES AFFAIRES S.A. domicilié(e) (dossier no 2165233) - France.
La marque LA BOSSE DES AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BOSSE DES AFFAIRES société anonyme - Zone de Convenant-Vras, 22220 MINIHY-TREGUIER (dossier no 2165233) - France - SIREN 351275789
LA BOSSE DES AFFAIRES S.A. - (dossier no 2165233) - France
Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2165233 - Publication au BOPI 2000-02-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44
Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°344156 - Publication au BOPI 2002-04-08
Inscription le 24 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304234 - Publication au BOPI 2000-07-24
Couleurs, vernis, laques, preservatifs contre la rouille, ustensiles et recipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et eponges, verrerie porcelaine, couvertures de lit et de table, vetements, chaussures, chappellerie, tapis, paillassons, nattes linoléum et autres revetements de sol; jeux, jouets, décorations pour arbres de noêl: produits agricoles horticoles forestiers et graines, plantes et fleurs naturelles
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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