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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA BORIE
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LA BORIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BORIE
LA BORIE, EURL

Numéro de dépôt :
3913077
Date de dépôt :
15/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/04/2022
LA BORIE de LA BORIE

Présentation de la marque LA BORIE

Déposée le 15 avril 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA BORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA BORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA BORIE domicilié(e) Hameau de La Grange - 04150 - REVEST-DES-BROUSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 068 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BORIE, M. Patrick LABRANCHE domicilié(e) Hameau de La Grange - 04150 - REVEST-DES-BROUSSES - France.

La marque LA BORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BORIE est expirée depuis le 15 avril 2022.


LA BORIE, EURL - Hameau de La Grange - 04150 - REVEST-DES-BROUSSES - France - SIREN 350068243


LA BORIE, M. Patrick LABRANCHE - Hameau de La Grange - 04150 - REVEST-DES-BROUSSES - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés.