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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BONPASIENNE
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LA BONPASIENNE le goût de la qualité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BONPASIENNE le goût de la qualité
S.A. LA BONPASIENNE

Numéro de dépôt :
3019927
Date de dépôt :
03/04/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2010
LA BONPASIENNE le goût de la qualité de LA BONPASIENNE

Présentation de la marque LA BONPASIENNE le goût de la qualité

Déposée le 3 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) LA BONPASIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BONPASIENNE le goût de la qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BONPASIENNE domicilié(e) Z.I. du BARRET, 13160 CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 263 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LA BONPASIENNE - France.

La marque LA BONPASIENNE le goût de la qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONPASIENNE le goût de la qualité est expirée depuis le 3 avril 2010.

LA BONPASIENNE a également déposé les autres marques suivantes : EOL EXPORT-ON-LINE , CONFORMITÉ CERTIFICATION PRODUIT , De la Production A la Commercialisation Domaine des Tours


S.A. LA BONPASIENNE - Z.I. du BARRET, 13160 CHATEAURENARD - France - SIREN 348263799


S.A. LA BONPASIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Epices - céréales Produits agricoles ni préparés, ni transformés, semences Fruits et légumes Boisson de fruits et jus de fruits.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.